Déposée le 11 mars 2002 par CHAINET ELISABETH et CHAINET PATRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ÇA BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Les déposants sont CHAINET ELISABETH domicilié(e) 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY - 92200 - France et CHAINET PATRICE domicilié(e) 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAINET ELISABETH domicilié(e) 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY - 92200 - France.
La marque ÇA BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA BALANCE est expirée depuis le 11 mars 2012.
CHAINET ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : C DANS LES LIVRES
CHAINET ELISABETH - 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY - 92200 - France
CHAINET PATRICE - 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY - 92200 - France
CHAINET ELISABETH - 22 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY - 92200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques Métaux précieux, joaillerie, bijouterie Cuir et imitation du cuir Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Service de restauration (alimentation) . Réservation d'hôtels
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ÇA BALANCE"
